| Mentions Légales de la tribu |
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Lors de cette inscription, chaque tribunaute devra se créer un pseudonyme sous lequel il sera identifié et reconnu auprès des autres membres de la Tribu ainsi que par les visiteurs du site.
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Article 2 : Droits et devoirs des contributeurs
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A ce titre, le contributeur doit respecter les lois et règlements en vigueur en France ainsi que le droit des personnes (physique et morale).
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Tout contributeur s'engage à ne pas inclure dans ses contributions des liens hypertextes renvoyant vers des sites extérieurs qui soient contraires aux lois et règlementations en vigueur.
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En cas de non respect du règlement et des conditions d'utilisation de La Tribu Discount ainsi que des lois et réglementations en vigueur en France, l'auteur s'expose, au-delà de la suppression de son message, aux sanctions civiles et/ou pénales prévues par le droit Français.
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La falsification (usurpation d'identité) et la mystification (pseudos multiples...) constituent des actes graves et conduisent à une exclusion immédiate.
Article 3 : La Modération
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